Publications

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Résolution d’engagement de la CMQuébec sur la préservation de la biodiversité

La CMQuébec s’engage une fois de plus à protéger l’environnement en signant cette résolution d’engagement soutenant, entre autres, le gouvernement du Québec dans l’atteinte des cibles du Cadre mondial de la biodiversité, ainsi que dans l’élaboration du Plan Nature 2030.

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Environnement

Second premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé

Suite à une importante démarche de coconstruction avec les villes et MRC composant le territoire de la CMQuébec, le second premier projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé a été adopté. Il s’agit d’une nouvelle étape dans le processus de révision de cette planification.

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Aménagement du territoire

Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2024-2031 modifié de la CMQuébec (Rive-Nord)

Le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2024-2031 modifié de la CMQuébec (Rive-Nord) propose 40 mesures, six orientations ainsi que sept objectifs ambitieux à atteindre d’ici 2031 pour mieux gérer nos matières résiduelles à l’échelle métropolitaine. Il est présentement en cours d’analyse de conformité par RECYC-QUÉBEC.

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Matières résiduelles

Rapport de consultation publique du projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles de la CMQuébec (Rive-Nord) 2024-2031

Suite aux consultations publiques tenues par l’Institut du Nouveau Monde sur le projet de Projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2024-2031 de la CMQuébec (Rive-Nord), un rapport de consultation a été produit par la commission consultative. Il comprend 40 recommandations aux fins de modification du projet de PMGMR 2024-2031.

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Matières résiduelles

Mémoire sur le Projet de loi 22 concernant l’expropriation

Le mémoire exprime les commentaires et recommandations de la CMQuébec à l’égard du Projet de loi nº22 – Loi concernant l’expropriation, déposé le 25 mai 2023 à l’Assemblée nationale.

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Aménagement du territoire

Rapport de suivi 2022 du Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles

Ce rapport fait état des actions entreprises par les villes et MRC de la Rive-Nord du territoire pour répondre aux mesures émises par le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles 2016-2021.

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Matières résiduelles