Se concerter pour mieux gouverner
La gouvernance de l'organisation comprend le conseil, le comité exécutif et le comité consultatif agricole.
La gouvernance de l'organisation comprend le conseil, le comité exécutif et le comité consultatif agricole.
Conseil
Les affaires de la CMQuébec sont administrées par un conseil de 17 membres. Le conseil se compose des maires de la Ville de Québec et de la Ville de Lévis, des préfets des MRC de La Côte-de-Beaupré, de La Jacques-Cartier et de L’Île-d’Orléans, de huit conseillers de l’agglomération de Québec et de quatre conseillers de la Ville de Lévis. Le fonctionnement du conseil prévoit des règles précises pour que les décisions soient prises de façon concertées et consensuelles, reflétant l’esprit métropolitain. Les séances sont publiques et comprennent une période de questions du public. Le quorum est constitué de neuf membres. Il se prononce sur les budgets, décisions et orientations de l’organisation.
Membres
Président
Vice-président
Membres
Calendrier des séances du conseil
Toutes les séances ont lieu à la Salle du conseil de l’Édifice Andrée-P.-Boucher situé au 1130, route de l’Église, Québec.
18 janvier 2024 ─ 13 h 15
15 février 2024 ─ 13 h 15
21 mars 2024 ─ 13 h 15
18 avril 2024 ─ 13 h 15
20 juin 2024 ─ 13 h 15
19 septembre 2024 ─ 13 h 15
21 novembre 2024
Séance ordinaire ─ 13 h 15
Séance extraordinaire ─ 13 h 30
19 décembre 2024 ─ 13 h 15
Ordre du jour
Comité exécutif
Le comité exécutif est composé de cinq membres. Le quorum est constitué de la majorité des membres, soit trois. Les décisions y sont prises à majorité simple. Ce dernier siège à huis clos. Le rôle du comité exécutif est d’orienter les décisions sur le fonctionnement de la CMQuébec pour servir les intérêts de la population du territoire métropolitain. Il veille entre autres à ce que la loi, les règlements, les résolutions et les décisions du conseil ou du comité exécutif ainsi que les contrats soient observés et exécutés, conclut toute entente ou contrat impliquant une dépense de moins de 100 000 $ (plus taxes) et a le pouvoir de nommer les employés de l’organisation.
Membres
Président
Vice-président
Membres
Comité consultatif agricole
Le comité consultatif agricole est formé de dix membres nommés par le conseil de la CMQuébec. Il a pour mandat d’étudier toute question relative à l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux qui s’y rattachent. Il émet des avis au conseil de la CMQuébec sur des demandes provenant de la Commission de protection du territoire agricole du Québec.
Membres
Présidente
Vice-président
Membres
Producteurs agricoles
Résident du territoire
Quelques liens utiles
Pourrait également vous intéresser
La Communauté métropolitaine de Québec (CMQ), ses partenaires ou mandataires fournissent les données du présent site pour un usage destiné aux municipalités, MRC et à leurs partenaires ainsi qu’aux citoyens pour leur usage personnel. Elles ne peuvent être utilisées qu’à des fins de consultation. Les renseignements cartographiques demeurent propriété exclusive de la CMQ, ses partenaires ou mandataires. La CMQ se réserve, à cet effet, tous ses droits et recours.
La CMQ se dégage de toute responsabilité quant à la fiabilité, à l’exactitude et à la mise à jour des données cartographiques. Toute erreur ou omission ne peut être imputée à la CMQ, ses partenaires ou mandataires. En aucun cas, la CMQ ne peut être tenue responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, découlant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données cartographiques. La CMQ n’offre aucune garantie, expresse ou tacite, quant au bon fonctionnement du présent site et de la disponibilité des informations qu’il contient.
Les données cartographiques disponibles sur le présent site n’ont aucune valeur légale. Voir la carte